Archives de catégorie : Le labo des thésards

« Le labo des thésards » regroupe les billets de réflexions sur les sujets de recherche des auteurs de ParenThèses. On y parle paradigmes, concepts et grands auteurs !

« Exilé dans son propre pays ». Autour de la colonie agricole d’Ekafera, 1945 – 1960

C’est le 5 juillet 1910 qu’apparaît une nouvelle mesure répressive au Congo Belge, la relégation. Initialement mesure administrative1, elle a pour but de réglementer les droits de résidence au sein du territoire et vise avant tout « un malheureux entêté, chef, féticheur, indigène, tête forte d’une collectivité »2 dont le « traitement doit différencier essentiellement de celui que l’on applique à un criminel de droit commun. »3 En réalité, dès l’origine de la mesure, deux catégories de relégués sont pensées, l’une réservée aux individus qui le sont pour motif politique, principalement les chefs congolais sur lesquels s’appuyait le pouvoir colonial pour servir de relai avec les populations autochtones ; et l’autre réservée aux individus relégués pour antécédents judiciaires, c’est-à-dire des infractionnaires dont la peine dépassait 6 mois de prison. Une fois leur peine achevée, ils risquaient, sous raisons motivées,  la relégation. Cet envoi est censé absorber les mauvaises intentions qui ont animé et ont conduit l’individu à l’exil.

Si les chefs ont tout d’abord occupé les décisions politiques de déportation, ils seront substitués dès 1922 par les kimbanguistes et plus tard par d’autres adeptes de mouvements syncrétiques, tels les kitawalistes ou les kakistes. La césure deviendra telle que des colonies agricoles pour relégués dangereux (C.A.R.D.) seront érigées durant les années 1950 mais réfléchies dès la fin des années 1930. C’est à Ekafera, dans la province de l’Equateur (N-O du Congo), district de la Tshuapa, que la première colonie sera érigée, en pleine forêt. Celle-ci contraint plus les individus qui y sont relégués, s’apparentant à un camp. Les premiers relégués y seront acheminés au sortir de la guerre, dès 1945.

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  1. Elle ne deviendra une mesure pénale qu’en 1959. Voir : Marie-Bénédicte DEMBOUR, « La peine durant la colonisation belge », dans La peine. Recueils de la Société Jean Bodin, Bruxelles, De BoeckWesmael, vol. 58, 1991, p. 85. []
  2. Conseil Colonial Compte-rendu analytique des séances, Bruxelles, mai-décembre 1910, p. 6. []
  3. Ibidem. []

Le pouvoir législatif et les pouvoirs extraordinaires. Implications de l’arrêté-loi du 22 janvier 1945

Mon mémoire porte sur « La répression de la contrebande en Belgique de 1944 à 1960 ». Dans le cadre de cette répression, plusieurs lois ont été promulguées. On trouve notamment l’important arrêté-loi du 22 janvier 1945 qui a été édicté d’après les pouvoirs extraordinaires octroyés au Roi en 1939. L’arrêté-loi est, comme on va le voir, anticonstitutionnel car il ne respecte pas le principe de séparation des trois pouvoirs.

Lors d’une conférence donnée le 16 mars 2015, Françoise Muller nous a parlé des acteurs de l’administration en prenant l’exemple des magistrats de la Cour de Cassation. Comme la conférencière, on ne va pas se concentrer sur l’élaboration de la loi mais bien sur son implication. Elle pose alors la question afin, de savoir s’il y a une forme de résistance à l’application de la loi ou alors est-ce qu’elle est appliquée mécaniquement ?

Pour construire ce travail on s’est intéressé aux sources législatives que sont le Moniteur Belge et les débats parlementaires et aux archives du Parquet de Neufchâteau. Mais afin de mieux comprendre le monde dans lequel on se plonge on s’est aussi intéressé aux précis de droits qui nous éclaireront donc sur les mécanismes et les subtilités des normes législatives.

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La Secrétairerie d’État et de Guerre et la question de la langue dans les Pays-Bas espagnols du milieu du XVIIème siècle

La Secrétairerie d’État et de Guerre était un institution-clé du régime espagnol dans les Pays-Bas méridionaux du XVIIème siècle. Par ailleurs, et c’est là tout l’objet de ce court article, il s’agissait aussi d’une institution très représentative de ce qu’était, à l’époque, la monarchie espagnole.

Cette monarchie, comme la plupart des autres États de son époque, était composée de plusieurs principautés placées peu-à-peu sous l’égide d’une seule et même dynastie princière (en l’occurrence, les Habsbourgs), et était dès lors caractérisée par un enchevêtrement complexe de droits, privilèges et autres institutions. C’est ce qui en fait un « État composite », selon les termes de l’historien H. G. Koenigsberger, repris à sa suite par de nombreux autres.

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Le conseil d’administration de l’Institut Interuniversitaire des Sciences Nucléaires (1947-1972)

L’objet de ce billet est l’analyse du système administratif de l’Institut Interuniversitaire des Sciences Nucléaires. L’IISN est créé en 1947 en tant qu’Institut Interuniversitaire de Physique Nucléaire (IIPN). Il est administré par un Comité de Gestion (CG) et une Commission scientifique (CS). Il a pour but principal de coordonner la recherche fondamentale universitaire belge en science nucléaire. Il organise ainsi la recherche des centres de quatre universités d’État c’est-à-dire l’Université Libre de Bruxelles (ULB), L’Université Catholique de Louvain (UCL), l’Université de Gand (UG) et l’Université de Liège (ULg) ainsi que les centres de l’École Royale Militaire (ERM) et de la Faculté Polytechnique de Mons (FPM). Que peut apporter l’étude des archives administratives de l’IISN à l’histoire des administrations belges ?

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L’administration dans tous ses États

Pour tout citoyen belge ayant atteint la majorité, le mois de juin est chaque année l’occasion de se livrer à un peu de paperasserie, puisque c’est à ce moment qu’il lui faut transmettre au Service Fédéral des Finances sa déclaration d’imposition. Ce petit rituel annuel, source de stress pour beaucoup de citoyens, est paradoxalement l’une des rares occasions qu’ont ces derniers d’entrer directement en contact avec l’État fédéral par le biais de son administration. La technologie qui est alors déployée pour communiquer est essentiellement celle du formulaire, papier ou électronique, que l’imposé se doit de remplir et de transmettre au Fisc. Cette procédure, quoique laborieuse (la déclaration d’imposition se distinguant par son caractère souvent nébuleux pour beaucoup de Belges), parait aller de soi, tant elle est la même chaque année. Elle est pourtant le fruit de longues évolutions historiques qui, depuis le Moyen Âge, vont engendrer de multiples transformations des institutions centrales et de leurs modes de fonctionnement, jusqu’à aboutir à l’État fédéral que l’on connait aujourd’hui en Belgique. Car l’administration, ce mastodonte nébuleux et parfois si lent à évoluer, est cependant loin d’être immuable, tandis que les outils à sa disposition n’ont cessé de se développer au cours des derniers siècles.

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Les fondements historiques du pardon judiciaire

— Yves ? C’est moi, George. T’inquiète pas, je ne te ferai rien. Je suis venu pour faire la paix, pas dans un esprit de vengeance. Je sais que c’est toi qui as essayé de m’assassiner. Je sais aussi que tu t’es jamais remis de l’histoire de Christelle. Mais c’est du passé. Tournons-nous plutôt vers l’avenir. Ce que je veux c’est que tu t’excuses gentiment.

— Ouais, je m’excuse.

— Excuse-toi mieux que ça.

— Ben, euh, pardon, euh, je te prie de m’excuser…

— « Pardon mon doux seigneur ».

— … pardon mon doux seigneur.

George Abitbol et Yves, La classe américaine

En droit, la grâce désigne l’action de « soustraire en tout ou en partie un condamné à l’exécution de sa peine »1. Elle peut adopter des formes extrêmement variées, allant de la remise de peine (la réduction de la peine encourue d’un condamné sous un certain nombre de conditions) jusqu’à l’amnistie (l’effacement pur et simple du crime). Dans des pays comme la Belgique ou la France, c’est le chef de l’État (le roi ou le président) qui dispose en premier du droit de grâce, là où en Suisse par exemple, il s’agit d’une compétence du Parlement.

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  1. Jean-Christophe le Coustumer, La grâce, dans La clémence saisie par le droit, Paris, Société de Législation comparée, 2007, p. 244 []

Étudie la législation au 16e siècle et participe au grand jeu de l’oie…

On n’épuise pas un texte en l’analysant une fois. Il faut le prendre et reprendre. À chaque lecture, on y découvre du neuf. Pour la simple raison qu’il contient toujours des données de tout genre. Quand on l’aborde une première fois, on est préoccupé par tel problème et on y trouve ce qui répond à celui-ci. Lorsqu’on y revient, on a en tête d’autres points de son questionnaire et on y voit d’autres éléments. À ce stade comme à toutes les étapes du travail, la patience est cardinale.

Génicot L., Simples observations sur la façon d’écrire l’histoire, Louvain-la-Neuve, 1980, p. 58.

Des réflexions de mauvais aloi

Le problème quand on est en thèse, c’est que vous avez l’impression que c’est votre sujet de recherche qui vous poursuit plutôt que l’inverse. Ainsi, même en lisant votre gazette en étant installé confortablement au coin du feu avec vos charentaises aux pieds, la réalité pourra toujours vous rattraper. Il y a une semaine j’ai vécu pareille situation –les charentaises en moins– quand je suis tombé sur un article publié par Le Vif/L’Express. L’article, rédigé par un Juge de paix honoraire, relatait le pari osé d’un avocat français ayant fait valoir l’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539) dans une affaire d’excès de vitesse. Les plus intéressés d’entre vous pourront lire l’article si ça les amuse. Ce qui a retenu mon attention et -osons le dire- a gâché la lecture du restant de l’article est cette incise située dans le premier paragraphe : à l’époque, c’était vraiment le roi qui décidait, et pas l’un ou l’autre ministre. Autant dire qu’on a affaire à une « alerte au cliché » de niveau DEFCON 1 ! Je peux toutefois comprendre cette logique sous-jacente qui a tellement bien été résumée dans un épisode d’How I Met Your Mother (S01E04, The Return of the Shirt) : A cliché is a cliché for a reason. It’s comforting. Continuer la lecture de Étudie la législation au 16e siècle et participe au grand jeu de l’oie…

Who is ultimately responsible for the rise of the multi-fucking-paradigm? Des usages théoriques en Histoire

« In a somewhat ironical manner, one might say that most historians only seem to jump on theoretical and conceptual bandwagons when they are already fashionable for at least a decade in the social sciences, in economics, cultural anthropology, literary or similar neighbouring fields ».

Jan Dumolyn, Political communication and political power in the Middle Ages: a conceptual journey, dans Edad Media, 13, 2012, p. 35. Ça, c’est dit.

Askville était un site de recherches mis en ligne par Amazon, en activité de décembre 2006 à octobre 2013. Il permettait à n’importe qui de poser publiquement une question à laquelle d’autres internautes avaient le loisir de répondre. Or, parmi les millions de questions ainsi posées à la communauté d’Askville, on trouve celle-ci : « Who is ultimately responsible for the rise of the multi-fucking-paradigm? ». Il faut bien le regretter, ce cri de détresse, cette interrogation quasiment métaphysique à jamais perdue dans les méandres de l’internet, n’a pas connu la moindre réponse. On doit pourtant reconnaître que c’était une sacrément bonne question, d’autant qu’elle en soulève d’autres.

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Une histoire d’amour inattendue ? Regard sur la révolution numérique (2/2)

En ce début janvier, alors que le monde émerge lentement de sa torpeur et que les gens se remettent petit à petit des fêtes, les doctorants, eux aussi, après quelques jours passés loin de la thèse, songent tout doucement à revenir à des considérations plus sérieuses. On ne peut pas passer toute sa vie à danser sur les toits de la ville après tout.

Les préoccupations d’un doctorant peuvent parfois être des plus… matérielles. Récemment encore, je m’interrogeai pendant plusieurs jours sur l’équipement que je devais acquérir afin de numériser les archives qu’il me fallait consulter pour la thèse. Appareil photo ? Tablette ? Scanner ? Quand la majorité de vos archives sont à l’étranger et que ce sont plusieurs milliers de folios de parchemin qu’il vous faut numériser, le choix du matériel approprié est fondamental. Cette interrogation dès plus matérialistes témoigne du reste de la place de plus en plus importante du digital dans le parcours doctoral.

Ces dernières semaines, sur ParenThèses, nous avons pas mal parlé de la révolution numérique, de son impact dans le milieu académique et de sa représentation dans la fiction. Au-delà de l’aspect vendeur d’un tel sujet, cette attention de notre part pour les Humanités Digitales témoigne également d’une réelle convergence d’intérêts entre la révolution numérique et l’histoire du droit et des institutions. Une convergence qui, pourtant, ne va de prime abord pas de soi…

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Il faut sauver les Digital Humanities. Regard sur la révolution numérique (1/2)

Alors que, vissé sur ma chaise, les yeux rivés à mon écran d’ordinateur, je passe ma soirée à remplir une série de formulaires afin de poser ma candidature pour l’obtention d’une quelconque bourse (le genre de délice administratif que tout doctorant aura eu le loisir d’apprécier au cours de sa carrière), je réalise qu’en complétant ce document Word à la mise en page désespérante, je n’ai pas pu m’empêcher, à la case « justification de la demande », de placer dans mon argumentaire un laïus sur les Digital Humanities. Pourquoi ? Mais parce que cela fait vendre, pardi ! Non pas qu’il s’agisse là d’un mensonge, ni même d’un odieux baratin, car il y a bien une dimension d’ « Humanités digitales » dans ma recherche doctorale (essentiellement, la mise en place de bases de données, sans doute accompagnée par la numérisation de documents d’archives), mais force est de constater qu’il s’agit pour moi de mettre en avant dans mon dossier de candidature une notion qui, je le sais pertinemment, rencontre un succès phénoménal au sein des instances décisionnaires et budgétaires depuis quelques années.

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Il n’y a que les idiots qui disent du mal du gris…Réflexions post workshop

Personne n’aime le gris. Pensez-vous, c’est triste comme couleur ! La couleur des croque-morts, oui. Mais pas celle des historiens. Vraiment ?! Non ! Une poignée d’irréductibles a tenté et tente plus que jamais de mettre en avant le gris comme label pour étudier les instruments de travail administratifs dans l’espace méditerranéen entre le 12e et le 17e siècle. Les trois piliers de cette entreprise qu’est le projet « écritures grises » sont Clémence Revest (CNRS-Centre Roland Mousnier), Arnaud Fossier (Université de Dijon) et Johann Petitjean (Université de Poitiers). Ils avaient organisé un premier atelier/workshop en septembre 2013 afin de baliser et d’interroger l’expression qu’ils entendaient promouvoir – celle d’écritures grises – afin de voir si elle pouvait devenir une catégorie d’analyse documentaire pertinente . Continuer la lecture de Il n’y a que les idiots qui disent du mal du gris…Réflexions post workshop

Dites, j’ai oublié à quoi servait ma thèse. C’est grave, Docteur ?

Alors que sur ma timeline Facebook s’amoncellent les photos d’annonces de fiançailles, de mariages et d’heureux événements, je reste assis à lire l’article de Romain Descendre (ENS Lyon) relatif à la censure dans les discours sur la raison d’État à la fin du 16e siècle ou celui de Jelle Haemers (KU Leuven) interrogeant l’intérêt du concept bourdieusien de « capital social » dans les études historiques… Bref, de quoi m’amener à une profonde introspection dans un état quasi neurasthénique.

Je crois qu’il faut tout reprendre depuis le début.

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Quoi, t’es médiéviste et tu travailles même pas sur les chevaliers ?

Il arrive parfois à Nicolas d’exprimer des doutes sur le bien-fondé de ses recherches. Personnellement, je ne vois pas de quoi il se plaint. Lui, au moins, est moderniste. Mais, avant Charles Quint, il s’est passé quelque chose dans nos régions ? C’était la zone, par chez nous (la preuve : ça ne s’appelait même pas la Belgique). Alors, franchement, quel est l’intérêt d’étudier le moyen âge lorsque l’on est belge ? Faire joujou avec les chevaliers et les châteaux forts ? Soyons sérieux, je ferai mieux de m’acheter l’intégrale des Rois Maudits et regarder la dernière saison de Game of Thrones pour avoir ma dose de médiéval, puis revenir à des trucs plus sérieux. Trouver un vrai boulot, par exemple.

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