Archives par mot-clé : Etat

Le moyen âge vu par les politiques

L’histoire au service du monde politique

L’histoire ne dispose pas toujours des serviteurs qu’elle mériterait d’avoir. Les enfants de Clio n’hésitent pas à s’écharper à propos d’une date, d’un fait ou de l’interprétation à donner concernant un phénomène. Le problème avec l’histoire, c’est qu’il ne s’agit pas d’une profession protégée pour laquelle il est nécessaire de passer un examen d’entrée. Quiconque intéressé par l’histoire peut en faire sa passion, voire son activité professionnelle par la publication de livres pour le grand public. On tombe alors dans les débats qui ne cessent d’entourer la sortie de chaque nouvel opus d’un Lorànt Deutsch ou d’un Dominique Casali. On a régulièrement la confirmation que lorsque des universitaires prennent la parole pour défendre certains fondamentaux, ils sont généralement taxés de vouloir préserver l’omnipotence de la chaire de vérité académique.

Il existe toutefois d’autres personnes qui aiment mobiliser l’histoire. Ce sont les hommes et les femmes politiques. Il leur arrive même de prendre la défense d’un Lorànt Deutsch… Allez savoir pourquoi. Continuer la lecture de Le moyen âge vu par les politiques

Un regard historique sur l’expertise. Le cas de la collaboration entre la Commission des Réparations et l’Institut de Sociologie Solvay (1920-1922)

Billet écrit par Marie Linos sur base d’un travail réalisé dans le cadre du cours de Master 2 d’Histoire des administrations donné à l’Université Libre de Bruxelles.

En mars 1920, la Commission des Réparations fait appel à l’expertise de l’Institut de Sociologie Solvay pour imaginer l’organisation d’un Service d’Information. Ce sera le début d’une collaboration entre les deux organismes qui va durer deux ans. Comment l’analyser au regard des notions qui sous-tendent le concept de l’« expertise » ?

L’étude de l’expertise représente un angle d’approche intéressant à bien des égards pour appréhender l’Histoire des administrations. Selon Michel Foucault, la systématisation de l’expertise est au cœur l’Etat moderne, ce qui est d’ailleurs bien traduit par le concept de « gouvernementalité » qui insiste sur la construction d’une rationalité politique fondée sur des instruments spécifiques et un ensemble de savoirs. Plusieurs concepts sous-tendent la notion d’expertise : la compétence (l’expert est désigné comme tel car on lui reconnaît une compétence), la demande sociale (l’expert est mandaté, son expertise doit se comprendre dans le cadre d’un contexte spécifique), la médiation (le rôle de l’expert est de former des compromis entre plusieurs acteurs) et la dépolitisation (l’appel à l’expertise représente une forme de « technicisation » des questions politiques).

Continuer la lecture de Un regard historique sur l’expertise. Le cas de la collaboration entre la Commission des Réparations et l’Institut de Sociologie Solvay (1920-1922)

Un héritage allemand. Les nouveaux impôts de l’administration des Finances en Belgique (1914-1918)

Billet écrit par Simon Watteyne sur base d’un travail réalisé dans le cadre du cours de Master 2 d’Histoire des administrations donné à l’Université Libre de Bruxelles.

Le 29 octobre 1919, en retard par rapport aux autres nations occidentales, la Belgique adopte enfin l’impôt sur le revenu. En effet, la Belgique a la particularité de ne pas connaître de réforme fiscale avant la Grande Guerre et son retard s’explique facilement : l’occupation allemande. Bien que les débats au Parlement entourant les projets fiscaux du Gouvernement ont lieu dès le mois d’août 1913, la Première Guerre mondiale met le processus en suspens et il faut attendre la fin du conflit pour voir la mise en place de l’impôt sur le revenu, alors que le Gouvernement doit faire face à de sérieuses nécessités budgétaires pour la restauration du pays.

Mais si l’introduction de l’impôt cédulaire et global sur le revenu n’a lieu que le 29 octobre 1919, peut-on avancer les hypothèses que la Belgique a déjà basculé dans un nouveau régime d’imposition intégrant des notions de la fiscalité moderne au cours de la Première Guerre mondiale et que l’administration des Finances connaît finalement une réelle continuité de son fonctionnement malgré l’occupation ?

Continuer la lecture de Un héritage allemand. Les nouveaux impôts de l’administration des Finances en Belgique (1914-1918)

L’administration communale et l’urbanisation du territoire : initiatives et limites

Billet écrit par Alix Sacré sur base d’un travail réalisé dans le cadre du cours de Master 2 d’Histoire des administrations donné à l’Université Libre de Bruxelles.

Vers 1850, Bruxelles est en pleine expansion. Entre autres facteurs, la hausse démographique et la suppression des anciens remparts favorisent le développement de la capitale mais surtout celui de ses faubourgs. En effet, ceux-ci attirent d’avantage que le Pentagone, d’abord parce que, au contraire de celui-ci, ils ne sont pas soumis à l’octroi (une taxe sur certaines denrées), ensuite parce que les terrains y sont moins onéreux, et enfin parce que les conditions de vie y sont plus saines que dans le centre-ville. La population de ces faubourgs croit donc de manière exponentielle : entre 1830 et 1850, Saint-Josse-ten-Noode passe par exemple de 3 077 à près de 15 000 âmes. Face à une telle augmentation de la population et donc à une expansion de l’habitat urbain sur la campagne (vers 1850, la majeure partie de Saint-Josse-ten-Noode est encore rurale), il convient de se demander qui furent les acteurs de ce développement et quels furent les règlements mis en place pour cadrer celui-ci.

Continuer la lecture de L’administration communale et l’urbanisation du territoire : initiatives et limites

La définition de l’identité par l’État, un moyen d’assimilation et de dissolution d’une minorité dans la masse : le cas de la Loi sur les Indiens de 1876 au Canada

Billet écrit par Marion Van Boeckel sur base d’un travail réalisé dans le cadre du cours de Master 2 d’Histoire des administrations donné à l’Université Libre de Bruxelles.

Dès les premiers instants de l’entreprise coloniale au Canada et aux États-Unis, la gestion des populations autochtones vivant sur les territoires nouvellement acquis et la définition de leur identité ont constitué un défi majeur pour les puissances colonisatrices. Au Canada, pendant des décennies, chacune des populations autochtones avait été soumise à des traités individuels et des législations locales différentes qui avaient montrés des résultats variés. En 1876, le gouvernement canadien décida d’imposer une loi forte et s’appliquant uniformément à chaque individu autochtone, sans d’ailleurs tenir compte de ce que les lois précédentes pouvaient avoir montré en terme d’expérience de cohabitation harmonieuse, ou pas. Les buts affirmés de la Loi sur les Indiens étaient de centraliser et rationnaliser le traitement des autochtones, de leur fournir un minimum d’aide sociale, mais surtout d’assimiler ces derniers au sein de la culture dominante européenne, entrainant injustices et discriminations à leur encontre. Via la loi et le pouvoir qu’elle attribuait aux agents du Département des Affaires indiennes, l’administration canadienne s’arrogeait un contrôle total sur les terres attribuées aux autochtones dans les réserves et sur leur fonctionnement politique. Elle supplantait au passage violemment les modes traditionnels de gouvernance et d’échanges en place parmi ces nations   depuis des siècles.

Continuer la lecture de La définition de l’identité par l’État, un moyen d’assimilation et de dissolution d’une minorité dans la masse : le cas de la Loi sur les Indiens de 1876 au Canada

Les déserteurs étrangers et la législation dans les Pays-Bas autrichiens au XVIIIe siècle

Billet écrit par Maud Robert sur base d’un travail réalisé dans le cadre du cours de Master 2 d’Histoire des administrations donné à l’Université Libre de Bruxelles.

Les Pays-Bas autrichiens représentent le fleuron des possessions des Habsbourg d’Autriche. Unifié mais pas unitaire, le pays et ses différentes principautés possèdent sous l’égide viennoise une certaine autonomie, devant certes se conformer à une multitude d’arrêts et d’ordonnances, mais possédant également leur propre appareil législatif ; à eux de faire appliquer les dites ordonnances sur leurs terres. Au XVIIIe siècle en Europe, les différentes autorités se rapprochent de plus en plus du concept d’État, au sens où nous l’entendons aujourd’hui, avec les débuts d’une administration nationale forte. Ainsi pour créer et diffuser les ordonnances susdites, les Pays-Bas autrichiens pouvaient compter sur une administration efficace, placée à Bruxelles par Vienne et représentée grosso modo par les trois grands conseils collatéraux (Conseil Privé, Conseil d’État, Conseil des Finances), complétés bien entendu par d’autres instances. L’objectif de ce billet sera d’aborder la législation mise en place par les gouvernements (car nous évoquerons aussi nos voisins français) au XVIIIe siècle afin de lutter contre la désertion et le vagabondage.

Continuer la lecture de Les déserteurs étrangers et la législation dans les Pays-Bas autrichiens au XVIIIe siècle

Approches institutionnelle et sociale de l’administration. Le cas de Saint-Trond au 12e siècle

Billet écrit par Marie Tielemans sur base d’un travail réalisé dans le cadre du cours de Master 2 d’Histoire des administrations donné à l’Université Libre de Bruxelles.

L’objectif de ce billet est de montrer qu’une administration urbaine au Moyen Âge peut faire l’objet d’une approche tant institutionnelle que sociale, et que ces deux approches sont complémentaires. Pour ce faire, intéressons-nous au cas de Saint-Trond, ville dont le seigneur est l’abbé du monastère du même nom, et aux charges de villicus, d’écoutête et d’échevin. Nous nous concentrons sur le 12e siècle, période qui apparait être charnière dans l’évolution de ces charges

Petite précision contextuelle

La ville de Saint-Trond relève de deux autorités seigneuriales : celle de l’abbé de Saint-Trond d’une part et celle de l’évêque de Metz – puis de l’évêque de Liège – d’autre part.  Cette dualité est la conséquence des modalités de fondation de l’abbaye au milieu du 7e siècle, sur lesquelles nous ne nous attarderons pas ici. Comme nous le verrons, les fonctions de villicus, d’écoutêtes et d’échevins relèvent de l’autorité seigneuriale : ceux qui sont nommés à ces postes le sont par les seigneurs. Ainsi, à Saint-Trond, il y a deux villici et deux écoutêtes, l’un nommé par l’abbé, l’autre par l’évêque messin ou liégeois. Il en est de même pour les collèges scabinaux, également au nombre de deux. Afin de mener une étude précise, les sources au sujet des agents relevant du pouvoir épiscopal étant pour le moins silencieuses, nous nous concentrerons uniquement sur ceux désignés par l’abbé de Saint-Trond.

Continuer la lecture de Approches institutionnelle et sociale de l’administration. Le cas de Saint-Trond au 12e siècle

L’administration dans tous ses États II, le retour de la vengeance

L’actualité tragique de cette année 2015-2016 aura permis une nouvelle fois de démontrer qu’en période dite de « crise », la gestion de la situation par les pouvoirs publics amène à une forme d’évaluation de l’efficacité de ces derniers. La « bonne gouvernance » est ainsi le mètre-étalon de la légitimité des dirigeants : l’État a-t-il « bien géré » la crise ? Les hommes politiques ont-ils pris les « bonnes mesures » ? En parallèle de l’actualité des attentats, celles de la crise des migrants et surtout de la réforme du travail (la loi El Khomri ou son pendant belge, la loi Peeters) ont, en France comme en Belgique, amené à une certaine remise en cause (l’euphémisme est doux) de nos dirigeants.

Pour l’historien du droit et des institutions, ce kaléidoscope d’événements a ceci d’intéressant qu’il démontre à quel point, au-delà de la flamboyance des déclarations, l’État repose avant tout sur un ensemble d’institutions et que, entendant agir sur le monde, il agit d’abord sur les structures de ses institutions. Ainsi, par exemple, toute politique sécuritaire repose d’abord sur une certaine réorganisation des pouvoirs, certaines institutions se voyant dotées de nouvelles capacités, de nouveaux droits, de nouvelles compétences. L’État, c’est un peu Tibo InShape : quand il veut casser la gueule à quelqu’un, il commence par faire de la musclu dans son coin.

Continuer la lecture de L’administration dans tous ses États II, le retour de la vengeance

Pour en finir avec la bureaucratie ?

[Veuillez lire attentivement ce formulaire de lecture de l’ouvrage de David Graeber intitulé Bureaucratie et publié en 2015 (titre original The utopia of the rules). Ce formulaire ne peut être jeté sur la voie publique. Un duplicata peut être envoyé par courrier postal sur simple demande (formulaire ad hoc à compléter). DRM et APC seront facturés en cas d’envoi par courrier électronique]

Attention, spoiler alert pour ce billet !

True Detective season 3 : The Shadow Bureaucracy
True Detective (season 3 ?): The Shadow Bureaucracy

[Veuillez prendre connaissance des prémices de ce formulaire]
« De nos jours, on ne parle plus guère de la bureaucratie ». Tcheu, tcheu, tcheu mon bon môsieur. NON ! Nous, on va en parler. Et pas qu’un peu. D’ailleurs, on doit cette phrase à David Graeber. Parler de la bureaucratie, ce serait donc has been, dépassé ? Circulez, il n’y a(urait) (plus) rien à (re)dire. Eh bien, non affirme Graeber. Il y a encore des choses à clamer. Assez en tout cas que pour publier un livre de 260 pages reprenant plusieurs essays sur la question ainsi qu’en bonus une réflexion sur The Dark Night Rises, le dernier Batman de Christopher Nolan, et les problèmes du pouvoir constituant qui émergent à partir film (Vous savez bien, la révolution de Bane, la condamnation des élites, le combat final devant la bourse de Wall Street, etc.) [PS : pour info, Graeber a trouvé le film atrocement mauvais et je suis plutôt d’accord]. Continuer la lecture de Pour en finir avec la bureaucratie ?

Face à la peur : guide de survie en territoire zombie

Depuis maintenant plusieurs semaines, la société belge est traversée par une série de tensions et de débats suite aux tragiques évènements du 22 mars 2016. À l’angoisse de possibles nouveaux attentats s’ajoutent des critiques à l’égard du gouvernement et des institutions belges quant à leur façon de gérer cette crise ; tandis qu’une commission d’enquête parlementaire a été mise en place, politiques, journalistes et experts n’ont eu de cesse de revenir à ces deux questions : comment mieux réagir en temps de crise, et surtout peut-on à l’avenir prévenir plus efficacement les attaques terroristes ?

Un sondage du journal Le Soir daté du 31 mars 2016 estimait de façon assez paradoxale que 73% des Belges pensent que « le renforcement des mesures sécuritaires n’empêchera certainement pas de nouveaux attentats », mais 79% croient également qu’« il faut vraiment un pouvoir fort pour mettre de l’ordre dans tout ça ». Je ne reviendrai pas ici sur la prudence qu’il faut avoir vis-à-vis des sondages, et plus encore sur l’inanité avec laquelle semblent avoir été formulées les questions (qu’est-ce qu’un « État fort » en Belgique ? Un pouvoir autoritaire ? Un État fédéral avec davantage de compétences que les régions ? Et puis que désigne le « tout ça » ?), pour simplement retenir que la question des politiques sécuritaires et du pouvoir de l’État est aujourd’hui centrale en Belgique.

Source : Le Soir, 31 mars 2016.
Source : Le Soir, 31 mars 2016. Ou comment poser des questions ambiguës.

Dans ce contexte, le chercheur en sciences sociales peut être à même d’apporter une série d’éclairages et de réflexions susceptibles d’éclairer les débats. Dans ce billet, mon intention est de faire la synthèse et le commentaire du contenu d’un petit livre paru récemment, intitulé L’exercice de la peur. Usages politiques d’une émotion, qui retranscrit un débat s’étant déroulé entre l’historien Patrick Boucheron et le politologue Corey Robin, avec une introduction du politiste Renaud Payre1.

Continuer la lecture de Face à la peur : guide de survie en territoire zombie

  1. Patrick Boucheron, Corey Robin et Renaud Payre, L’exercice de la peur. Usages politiques d’une émotion, Lyon, Presses universitaires de Lyon, 2015. Je signale au passage que j’ai également co-signé un compte-rendu du livre sur la revue Lectures avec mon comparse Lionel Francou. []

Le Conseil d’Etat et la vacance du pouvoir dans les Pays-Bas espagnols (1595)

Le décès d’un souverain ou de son représentant dans un territoire dépendant de la Couronne pose de nombreux problèmes pratiques auxquels il convient d’apporter immédiatement des solutions. Le cas que je vais traiter dans ce billet entend apporter un éclairage à ce genre de situation délicate pour toute monarchie. Afin de rester fidèle à la même crèmerie, j’aborderais les Pays-Bas espagnols à la fin du 16e siècle. On ne change pas une équipe qui gagne…

Tout d’abord, quelques remarques préliminaires au cas où vous ne seriez pas (encore) familiarisés avec Philippe II d’Espagne (1527-1598), ses représentants dans les Pays-Bas espagnols – ces territoires que l’on avait coutume d’appeler les 17 Provinces depuis Charles Quint, mais qui ne furent 17 que très brièvement… – et les multiples péripéties de la fin du 16e siècle, qu’elles soient économiques, politiques ou sociales. Continuer la lecture de Le Conseil d’Etat et la vacance du pouvoir dans les Pays-Bas espagnols (1595)

Droit au but : Frederik Dhondt

Cela faisait un peu plus d’un an que nous n’avions plus proposer d’interview de chercheurs/chercheuses en histoire du droit et des institutions sur le carnet… Mais attendez un peu de voir avec quoi, ou plutôt avec qui on vous revient ! 

© Maite Morren
© Maite Morren

Nous vous invitons à entrer, cette fois-ci, dans le monde de la diplomatie et du droit international du 18e siècle grâce à Frederik Dhondt. Frederik est l’auteur de deux ouvrages publiés chez Brill et dans la collection de l’association Standen & Landen – Anciens Pays et Assemblées d’Etats. Excusez du peu… Chercheur à la pensée virevoltante – on sait de quoi on parle puisqu’on a eu l’occasion de l’observer in vivo si on peut dire – et qui témoigne d’une maîtrise, l’interview prouvera que Frederik effectue également une réflexion approfondie à propos du métier d’historien du droit, de l’interdisciplinarité (quand on est également juriste, ça aide évidemment) ou du doctorat. Si on voulait recourir à une métaphore sportive on pourrait dire que Frederik a l’air d’avoir un troisième poumon tant il paraît actif. Publications, participations à des colloques, implications dans des associations et centres de recherche, engagement politique, présence dans les médias sociaux : tout y passe. Pour autant, Frederik reste conscient qu’il faut pouvoir « déconnecter » de temps en temps, au risque sinon de ne pouvoir soutenir le rythme. 

On se réjouit de pouvoir compter Frederik parmi les chercheurs interviewés sur ParenThèses. On espère ne pas être les seuls… Continuer la lecture de Droit au but : Frederik Dhondt

Démocratie, élections, tirage au sort : le trio impossible ?

Ce n’est pas parce qu’on étudie les 15e, 16e ou 17e siècles qu’on ne peut pas, de temps en temps, aller lire des choses sur des périodes a priori aux antipodes les unes des autres : l’antiquité et le temps présent. Le chercheur est aussi un être humain ancré dans son époque et, à ce titre, est traversé par les tourments et les potentielles joies que celle-ci aura à lui offrir…

actie G1000_1_copyright Stefan Vanfleteren
© Stefan Vanfleteren

En octobre 2015, l’Université Saint-Louis – Bruxelles avait décidé d’octroyer le titre de docteur honoris causa à David Van Reybrouck en raison de son implication pour repenser la démocratie au 21e siècle. Ce sera mon point de départ en mode « le glamour académique c’est tendance ». Avant tout connu du grand public pour son essai Congo. Une histoire (prix Médicis de l’essai 2012), David Van Reybrouck est également à la base d’une réflexion sur la démocratie contemporaine et l’initiateur du G1000. Avec cette initiative, Van Reybrouck souhaitait ré-enchanter la politique belge en donnant la parole à des citoyens lambda et non des hommes politiques professionnels. En 2013, il a couché sur le papier son constat et ses idées pour remédier au problème de la démocratie du 21e siècle. Le résultat en fut l’ouvrage au titre volontairement provocateur Contre les élections. L’auteur y dresse un portrait au vitriol de la démocratie élective représentative ! Son livre est rythmé par quatre temps : les symptômes, les diagnostics, la pathogenèse et les remèdes. Continuer la lecture de Démocratie, élections, tirage au sort : le trio impossible ?

Le pouvoir de la dette

Mais quel été ! Quel été, mes amis ! J’avais à peine eu le temps de mettre de l’ordre dans mes dossiers étiquetés « Articles de thèse que je ne lirai jamais », j’étais encore en train de suffoquer comme un beau diable en raison de la canicule arrivée fin juin du Sahara, je me préparais gentiment à dresser la liste du planning de travail estival, bref j’étais bien tranquille dans mon coin quand l’UE a décidé de rejouer sa propre version de Rencontre du troisième type avec le Grexit. Cet ectoplasme politico-économico-monétaire était un peu comme l’invité d’une soirée où on espère qu’il ne viendra pas. C’est au moment où on se dit que la soirée va bien se passer… que ledit invité sonne à la porte. Continuer la lecture de Le pouvoir de la dette

L’administration de l’Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique au lendemain de la Première Guerre mondiale, 1918 – 1923

L’ancêtre de l’Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique, la Société littéraire de Bruxelles, fut créée en 1769 par l’Impératrice Marie-Thérèse. Cette institution perdura tout au long des différents régimes que la Belgique connut, à l’exception de la période française où l’Académie impériale et royale des Sciences et des Belles-Lettres fut fermée.

A l’époque de la Première Guerre mondiale, l’organisation de l’Académie royale de Belgique était le fruit d’une grande réforme opérée en 1845, sous le règne de Léopold Ier, laquelle adjoignit une Classe des Beaux-Arts à l’Académie, fixa le nombre de membres, associés et correspondants que comptait chaque Classe et établit une présidence annuelle tenue par l’un des trois directeurs de Classe. Cette réforme fut menée par Sylvain Van de Weyer, alors membre de la Classe des Lettres et Ministre de l’Intérieur, en concertation avec les membres de l’Académie royale de Belgique. Une dernière modification fut apportée en 1907 afin de placer l’Académie royale de Belgique sous le giron du Ministère des Sciences et des Arts. Après la guerre, le législateur intervint en 1924 pour modifier les Statuts organiques et le Règlement général en octroyant à l’Académie royale de Belgique la personnification civile — demandée depuis de nombreuses années par les Académiciens —, ce qui provoqua la création d’une Commission administrative dont la fonction était d’administrer le patrimoine de l’Académie. Avant l’attribution de cette personnification civile, l’Académie ne pouvait pas posséder de biens immobiliers, le Palais des Académies était une propriété de l’État mise à leur disposition. Outre cet aspect, les légataires et les donateurs devaient, avant 1924, obligatoirement passer par l’intermédiaire de l’État afin de transmettre à l’Académie les livres, les objets, le mobilier ou l’argent qu’ils désiraient attribuer à l’Académie. Cette procédure lourde limita le nombre de ces dons et legs.

Continuer la lecture de L’administration de l’Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique au lendemain de la Première Guerre mondiale, 1918 – 1923