Mais quel été ! Quel été, mes amis ! J’avais à peine eu le temps de mettre de l’ordre dans mes dossiers étiquetés « Articles de thèse que je ne lirai jamais », j’étais encore en train de suffoquer comme un beau diable en raison de la canicule arrivée fin juin du Sahara, je me préparais gentiment à dresser la liste du planning de travail estival, bref j’étais bien tranquille dans mon coin quand l’UE a décidé de rejouer sa propre version de Rencontre du troisième type avec le Grexit. Cet ectoplasme politico-économico-monétaire était un peu comme l’invité d’une soirée où on espère qu’il ne viendra pas. C’est au moment où on se dit que la soirée va bien se passer… que ledit invité sonne à la porte. Continuer la lecture de Le pouvoir de la dette
Archives par mot-clé : paradigme
L’administration de l’Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique au lendemain de la Première Guerre mondiale, 1918 – 1923
L’ancêtre de l’Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique, la Société littéraire de Bruxelles, fut créée en 1769 par l’Impératrice Marie-Thérèse. Cette institution perdura tout au long des différents régimes que la Belgique connut, à l’exception de la période française où l’Académie impériale et royale des Sciences et des Belles-Lettres fut fermée.
A l’époque de la Première Guerre mondiale, l’organisation de l’Académie royale de Belgique était le fruit d’une grande réforme opérée en 1845, sous le règne de Léopold Ier, laquelle adjoignit une Classe des Beaux-Arts à l’Académie, fixa le nombre de membres, associés et correspondants que comptait chaque Classe et établit une présidence annuelle tenue par l’un des trois directeurs de Classe. Cette réforme fut menée par Sylvain Van de Weyer, alors membre de la Classe des Lettres et Ministre de l’Intérieur, en concertation avec les membres de l’Académie royale de Belgique. Une dernière modification fut apportée en 1907 afin de placer l’Académie royale de Belgique sous le giron du Ministère des Sciences et des Arts. Après la guerre, le législateur intervint en 1924 pour modifier les Statuts organiques et le Règlement général en octroyant à l’Académie royale de Belgique la personnification civile — demandée depuis de nombreuses années par les Académiciens —, ce qui provoqua la création d’une Commission administrative dont la fonction était d’administrer le patrimoine de l’Académie. Avant l’attribution de cette personnification civile, l’Académie ne pouvait pas posséder de biens immobiliers, le Palais des Académies était une propriété de l’État mise à leur disposition. Outre cet aspect, les légataires et les donateurs devaient, avant 1924, obligatoirement passer par l’intermédiaire de l’État afin de transmettre à l’Académie les livres, les objets, le mobilier ou l’argent qu’ils désiraient attribuer à l’Académie. Cette procédure lourde limita le nombre de ces dons et legs.
L’absence des femmes au sein de l’Union Royale Belge des Sociétés de Football-Association
Comment expliquer qu’en plus de 100 ans d’existence, le nombre de femmes au sein des instances dirigeantes de l’URBSFA (Union Royale Belge des Sociétés de Football-Association) n’ait presque pas évolué alors que la société, elle, s’est profondément modifiée ? Une partie des changements sociaux se sont fait grâce à des lois obligeant la présence de femmes d’abord avec des quotas puis avec une parité. C’est le cas depuis les années 1990 et 2000 pour les partis politiques et les entreprises gérées par l’Etat.
L’adoption des plans particuliers d’aménagements : analyse d’une procédure administrative au niveau local
Dans ce présent article, nous allons donner quelque pistes de lecture d’une procédure administrative établie de 1946 à 1976, vue à travers trois communes de l’agglomération bruxelloise : Uccle, Woluwe-Saint-Lambert et Molenbeek-Saint-Jean.
L’étude d’une procédure administrative au niveau local implique différentes conditions de recherches. En effet, celles-ci dépendent des communes, les archives étant conservées au sein de leurs services. Chaque commune choisit alors les documents administratifs qui composent les dossiers d’archives. Certaines conservent essentiellement les plans, avant-projets de ceux-ci, et leurs brouillons. D’autres gardent plutôt les traces des échanges entres le service des Travaux publics et le collège échevinal, voir celles de la publication des enquêtes publiques. On retrouve dans tous les dossiers les actes administratifs officiels, comme les extraits des registres des entités communales (collège des échevins et du bourgmestre et conseil communal) ou les procès-verbaux d’ouverture et de fermeture des enquêtes publiques. Par ailleurs, chaque commune a des conditions de consultations matérielles et règlementaires variées. Pour finir, la seule limite de consultation d’archives est posée par le service d’urbanisme d’Uccle. Il ne s’agit pas d’une certaine sacralisation des archives, mais bien d’une préservation de la règle de l’huis-clos. Ainsi, les extraits des registres au Collège des échevins et du bourgmestre peuvent être consultés mais pas photographiés.
« Exilé dans son propre pays ». Autour de la colonie agricole d’Ekafera, 1945 – 1960
C’est le 5 juillet 1910 qu’apparaît une nouvelle mesure répressive au Congo Belge, la relégation. Initialement mesure administrative1, elle a pour but de réglementer les droits de résidence au sein du territoire et vise avant tout « un malheureux entêté, chef, féticheur, indigène, tête forte d’une collectivité »2 dont le « traitement doit différencier essentiellement de celui que l’on applique à un criminel de droit commun. »3 En réalité, dès l’origine de la mesure, deux catégories de relégués sont pensées, l’une réservée aux individus qui le sont pour motif politique, principalement les chefs congolais sur lesquels s’appuyait le pouvoir colonial pour servir de relai avec les populations autochtones ; et l’autre réservée aux individus relégués pour antécédents judiciaires, c’est-à-dire des infractionnaires dont la peine dépassait 6 mois de prison. Une fois leur peine achevée, ils risquaient, sous raisons motivées, la relégation. Cet envoi est censé absorber les mauvaises intentions qui ont animé et ont conduit l’individu à l’exil.
Si les chefs ont tout d’abord occupé les décisions politiques de déportation, ils seront substitués dès 1922 par les kimbanguistes et plus tard par d’autres adeptes de mouvements syncrétiques, tels les kitawalistes ou les kakistes. La césure deviendra telle que des colonies agricoles pour relégués dangereux (C.A.R.D.) seront érigées durant les années 1950 mais réfléchies dès la fin des années 1930. C’est à Ekafera, dans la province de l’Equateur (N-O du Congo), district de la Tshuapa, que la première colonie sera érigée, en pleine forêt. Celle-ci contraint plus les individus qui y sont relégués, s’apparentant à un camp. Les premiers relégués y seront acheminés au sortir de la guerre, dès 1945.
- Elle ne deviendra une mesure pénale qu’en 1959. Voir : Marie-Bénédicte DEMBOUR, « La peine durant la colonisation belge », dans La peine. Recueils de la Société Jean Bodin, Bruxelles, De BoeckWesmael, vol. 58, 1991, p. 85. [↩]
- Conseil Colonial Compte-rendu analytique des séances, Bruxelles, mai-décembre 1910, p. 6. [↩]
- Ibidem. [↩]
Le pouvoir législatif et les pouvoirs extraordinaires. Implications de l’arrêté-loi du 22 janvier 1945
Mon mémoire porte sur « La répression de la contrebande en Belgique de 1944 à 1960 ». Dans le cadre de cette répression, plusieurs lois ont été promulguées. On trouve notamment l’important arrêté-loi du 22 janvier 1945 qui a été édicté d’après les pouvoirs extraordinaires octroyés au Roi en 1939. L’arrêté-loi est, comme on va le voir, anticonstitutionnel car il ne respecte pas le principe de séparation des trois pouvoirs.
Lors d’une conférence donnée le 16 mars 2015, Françoise Muller nous a parlé des acteurs de l’administration en prenant l’exemple des magistrats de la Cour de Cassation. Comme la conférencière, on ne va pas se concentrer sur l’élaboration de la loi mais bien sur son implication. Elle pose alors la question afin, de savoir s’il y a une forme de résistance à l’application de la loi ou alors est-ce qu’elle est appliquée mécaniquement ?
Pour construire ce travail on s’est intéressé aux sources législatives que sont le Moniteur Belge et les débats parlementaires et aux archives du Parquet de Neufchâteau. Mais afin de mieux comprendre le monde dans lequel on se plonge on s’est aussi intéressé aux précis de droits qui nous éclaireront donc sur les mécanismes et les subtilités des normes législatives.
La Secrétairerie d’État et de Guerre et la question de la langue dans les Pays-Bas espagnols du milieu du XVIIème siècle
La Secrétairerie d’État et de Guerre était un institution-clé du régime espagnol dans les Pays-Bas méridionaux du XVIIème siècle. Par ailleurs, et c’est là tout l’objet de ce court article, il s’agissait aussi d’une institution très représentative de ce qu’était, à l’époque, la monarchie espagnole.
Cette monarchie, comme la plupart des autres États de son époque, était composée de plusieurs principautés placées peu-à-peu sous l’égide d’une seule et même dynastie princière (en l’occurrence, les Habsbourgs), et était dès lors caractérisée par un enchevêtrement complexe de droits, privilèges et autres institutions. C’est ce qui en fait un « État composite », selon les termes de l’historien H. G. Koenigsberger, repris à sa suite par de nombreux autres.
Le conseil d’administration de l’Institut Interuniversitaire des Sciences Nucléaires (1947-1972)
L’objet de ce billet est l’analyse du système administratif de l’Institut Interuniversitaire des Sciences Nucléaires. L’IISN est créé en 1947 en tant qu’Institut Interuniversitaire de Physique Nucléaire (IIPN). Il est administré par un Comité de Gestion (CG) et une Commission scientifique (CS). Il a pour but principal de coordonner la recherche fondamentale universitaire belge en science nucléaire. Il organise ainsi la recherche des centres de quatre universités d’État c’est-à-dire l’Université Libre de Bruxelles (ULB), L’Université Catholique de Louvain (UCL), l’Université de Gand (UG) et l’Université de Liège (ULg) ainsi que les centres de l’École Royale Militaire (ERM) et de la Faculté Polytechnique de Mons (FPM). Que peut apporter l’étude des archives administratives de l’IISN à l’histoire des administrations belges ?
L’administration dans tous ses États
Pour tout citoyen belge ayant atteint la majorité, le mois de juin est chaque année l’occasion de se livrer à un peu de paperasserie, puisque c’est à ce moment qu’il lui faut transmettre au Service Fédéral des Finances sa déclaration d’imposition. Ce petit rituel annuel, source de stress pour beaucoup de citoyens, est paradoxalement l’une des rares occasions qu’ont ces derniers d’entrer directement en contact avec l’État fédéral par le biais de son administration. La technologie qui est alors déployée pour communiquer est essentiellement celle du formulaire, papier ou électronique, que l’imposé se doit de remplir et de transmettre au Fisc. Cette procédure, quoique laborieuse (la déclaration d’imposition se distinguant par son caractère souvent nébuleux pour beaucoup de Belges), parait aller de soi, tant elle est la même chaque année. Elle est pourtant le fruit de longues évolutions historiques qui, depuis le Moyen Âge, vont engendrer de multiples transformations des institutions centrales et de leurs modes de fonctionnement, jusqu’à aboutir à l’État fédéral que l’on connait aujourd’hui en Belgique. Car l’administration, ce mastodonte nébuleux et parfois si lent à évoluer, est cependant loin d’être immuable, tandis que les outils à sa disposition n’ont cessé de se développer au cours des derniers siècles.
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Who is ultimately responsible for the rise of the multi-fucking-paradigm? Des usages théoriques en Histoire
« In a somewhat ironical manner, one might say that most historians only seem to jump on theoretical and conceptual bandwagons when they are already fashionable for at least a decade in the social sciences, in economics, cultural anthropology, literary or similar neighbouring fields ».
Jan Dumolyn, Political communication and political power in the Middle Ages: a conceptual journey, dans Edad Media, 13, 2012, p. 35. Ça, c’est dit.
Askville était un site de recherches mis en ligne par Amazon, en activité de décembre 2006 à octobre 2013. Il permettait à n’importe qui de poser publiquement une question à laquelle d’autres internautes avaient le loisir de répondre. Or, parmi les millions de questions ainsi posées à la communauté d’Askville, on trouve celle-ci : « Who is ultimately responsible for the rise of the multi-fucking-paradigm? ». Il faut bien le regretter, ce cri de détresse, cette interrogation quasiment métaphysique à jamais perdue dans les méandres de l’internet, n’a pas connu la moindre réponse. On doit pourtant reconnaître que c’était une sacrément bonne question, d’autant qu’elle en soulève d’autres.
Il n’y a que les idiots qui disent du mal du gris…Réflexions post workshop
Personne n’aime le gris. Pensez-vous, c’est triste comme couleur ! La couleur des croque-morts, oui. Mais pas celle des historiens. Vraiment ?! Non ! Une poignée d’irréductibles a tenté et tente plus que jamais de mettre en avant le gris comme label pour étudier les instruments de travail administratifs dans l’espace méditerranéen entre le 12e et le 17e siècle. Les trois piliers de cette entreprise qu’est le projet « écritures grises » sont Clémence Revest (CNRS-Centre Roland Mousnier), Arnaud Fossier (Université de Dijon) et Johann Petitjean (Université de Poitiers). Ils avaient organisé un premier atelier/workshop en septembre 2013 afin de baliser et d’interroger l’expression qu’ils entendaient promouvoir – celle d’écritures grises – afin de voir si elle pouvait devenir une catégorie d’analyse documentaire pertinente . Continuer la lecture de Il n’y a que les idiots qui disent du mal du gris…Réflexions post workshop